Les RPS peuvent-ils être reconnus comme accident du travail ?
Oui, l’accident du travail, c’est la survenue sur le lieu de travail, par le fait du travail, d’un événement qui porte atteinte à la santé physique ou psychique de la personne (L. 411-1, Code de la sécurité sociale).
Un choc émotionnel (malaise, crise de nerfs, de larmes, dépression nerveuse, etc.) peut entraîner un arrêt de travail dès lors qu’il existe un évènement soudain, un traumatisme objectivement constaté et un lien de causalité entre les deux.
Depuis 2002, le Code du travail reconnaît la dimension mentale de la santé : la notion d’arrêt de travail s’est donc étendue aux troubles psychologiques.